Les GEMEAU Index du Forum
Les GEMEAU
Le BTSA Gestion et Maitrise de l'EAU
Répondre au sujet
Réglementation relative aux ouvrages d'assainissement
Laurie
membre
membre

Hors ligne

Inscrit le: 03 Sep 2010
Messages: 23
Localisation: La Canourgue
Obtention BTSA: 2 012
Spécialité: GSEA
france
Répondre en citant
Voilà, j'ai un petit soucis de compréhension lié à 1 tableau sur les ouvrages d'assainissement.
Il y a les ouvrages dispensés de déclaration, les ouvrages soumis à la déclaration et les ouvrages soumis à 1 autorisation, là où j'ai du mal et que j'ai peur de ne pas avoir compris correctement c'est quand on rajoute l'assainissement collectif et l'assainissement non collectif.

Les Ouvrages dispensés de déclaration: -Capacité inférieure à 1,2kg de DBO5/J (Assainissement non collectif)
-Capacité comprise entre 1,2 et 12kg de DBO5/J (Assainissement collectif)
Les ouvrages soumis à déclaration:-capacité comprise entre 12 et 600kg de DBO5/J (Assainissement collectif)
-Capacité comprise entre 12 et 120kg de DBO5/j (Assainissement non collectif)
Les ouvrages soumis à autorisation:-Capacité supérieure à 600kg de DBO5/j (Assainissement collectif)
-Capacité supérieure à 120kg de DBO5/j (Assainissement non collectif)

Quelqu'un pourrait il me dire si j'ai bien compris?

_________________
GERVAIS Laurie
Publicité
Publicité


PublicitéSupprimer les publicités ?
Réglementation relative aux ouvrages d'assainissement
marion
membre
membre

Hors ligne

Inscrit le: 25 Jan 2007
Messages: 389
Localisation: Charente-Maritime
Obtention BTSA: 0
Spécialité: Prof
Répondre en citant
Je crois que tu mélanges deux textes : le premier est la nomenclature de l'article R214-1 du code de l'environnement qui définit le régime d'autorisation ou déclaration des ouvrages, travaux et activités.
Le deuxième est l'arrêté  du 22 juin 2007 qui fixe les prescriptions applicables aux réseaux et unités de traitement des eaux au delà de 1,2 kg/j de DBO5 (pour l'ANC en dessous de 1,2 kg/j c'est l'arrêté du 6 mai 1996)

Pour le régime d'autorisation/déclaration, il n'y a pas de distinction entre ouvrage d'assainissement collectif et non collectif. Les rubriques 2.1.1.0 et 2.1.2.0 s'appliquent identiquement à tous les rejets  :

- ceux des stations d'épuration des agglomérations d'assainissement
- ceux des dispositifs d'assainissement non collectif
- ceux des réseaux pluviaux équipés de déversoirs d'orage

En dessous de 12 kg/j de DBO5 : pas de déclaration
Entre 12 kg/j et 600 kg/j : déclaration
Au delà de 600 kg/j : autorisation

L'arrêté du 22 juin 2007 concerne :
- l'assainissement collectif et
- le non collectif à partir de 1,2 kg/j

Ce même arrêté  distingue les ouvrages selon que leur flux journalier est inférieur ou supérieur à 120 kg/j de DBO5...


Je pense personnellement que tout ça est déjà assez compliqué pour vouloir le compliquer encore créant une classification mélangeant tous les critères ...
Visiter le site web du posteur
Réglementation relative aux ouvrages d'assainissement
Laurie
membre
membre

Hors ligne

Inscrit le: 03 Sep 2010
Messages: 23
Localisation: La Canourgue
Obtention BTSA: 2 012
Spécialité: GSEA
france
Répondre en citant
Merci beaucoup, j'ai contrôle Mercredi et j'avais vraiment du mal avec la partie réglementation du cours. J'y vois plus clair

_________________
GERVAIS Laurie
Réglementation relative aux ouvrages d'assainissement
marion
membre
membre

Hors ligne

Inscrit le: 25 Jan 2007
Messages: 389
Localisation: Charente-Maritime
Obtention BTSA: 0
Spécialité: Prof
Répondre en citant
Déjà ? ça rigole pas à la Canourgue !!!
Visiter le site web du posteur
Réglementation relative aux ouvrages d'assainissement
G-R
membre
membre

Hors ligne

Inscrit le: 15 Jan 2007
Messages: 764
Localisation: Saint Quentin Fallavier (38)
Obtention BTSA: 1 999
Spécialité: EPAHUA
boulet du jour basque
Répondre en citant
Heureusement que tu n'étais pas aussi dure... Very Happy

_________________
Cool BEH POWA ! vache
Combo BEH + 3 mois GSEA
Réglementation relative aux ouvrages d'assainissement
Contenu Sponsorisé


Réglementation relative aux ouvrages d'assainissement
Toutes les heures sont au format GMT + 2 Heures  
Page 1 sur 1  

  
  
 Répondre au sujet