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Le BTSA Gestion et Maitrise de l'EAU
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Duff
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Dans le cadre de mon job, je recherche des textes de loi ou autre portant sur les puisards..

Pour être exacte : existe il des distances mini avec les limites de propriété pour installer un puisard receptionant les eaux pluviales uniquement??


Pas trouvé dans le code civil, ni dans le code de l'urbanisme... le code de l'environnement étant très détaillé, je n'ai rien trouvé, mais je suis peut être passé à coté Wink
Si vous avez des idées de recherche, je suis preneur...

Merci par avance baiser

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Duff.
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G-R
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boulet du jour basque
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Tiens, je pense que quelqu'un pourra te répondre dans ce lien

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